Actualités rivières

Gestion des milieux aquatiques


Le SAM dispose de 3 Programmes Pluriannuels de Gestion des Cours d’Eau (PPGCE) sur son territoire lui permettant de mettre en œuvre un panel d’actions pour améliorer la qualité des masses d’eau.

Le rôle du syndicat est également d’apporter un appui technique aux riverains et aux collectivités, au besoin, n’hésitez pas à entrer en contact avec nos techniciens rivières. 

​L’entretien régulier des cours d’eau (lit et berge) incombe au propriétaire riverain comme le précise le Code de l’Environnement et le Code rural.

​L’entretien comprend les opérations relatives à l’enlèvement d’embâcles, de débris et d’atterrissements, flottants ou non, afin de maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre et de permettre l’écoulement naturel des eaux. Par conséquent, au titre de l’entretien, le propriétaire riverain peut procéder à la gestion d’atterrissements (dépôts de matériaux localisés) sous réserve de maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre. Ce type d’opération se limite à une simple remise en mouvement des matériaux ou des prélèvements très limités en volume.

Ces opérations d’entretien doivent être conduites dans le respect de la Loi sur l’Eau et du Code de l’Environnement, notamment pour éviter de dégrader les conditions d’écoulement à l’amont et à l’aval et pour garantir le respect des équilibres du milieu aquatique.

Le syndicat peut intervenir en substitution des propriétaires riverains dès lors qu’un enjeu d’intérêt général ou de sécurité publique est concerné.